Le temps partiel thérapeutique, souvent évoqué sous forme de mi-temps thérapeutique, est un dispositif précieux pour les salariés ayant des problèmes de santé.
Mal connue, c’est pourtant une mesure importante pour concilier santé et activité professionnelle.
Qu’est-ce que le temps partiel thérapeutique ?
Le temps partiel thérapeutique est une mesure mise en place pour permettre à un salarié ayant des problèmes de santé d’adapter son activité professionnelle.
Le salarié travaille à temps partiel, en mi-temps par exemple, ce qui lui laisse le temps de se soigner et de récupérer, sans pour autant quitter son emploi.
Qui peut en bénéficier ?
Ce dispositif est destiné à toute personne ayant un problème de santé, que ce soit à cause d’une maladie chronique, d’un accident ou d’une intervention chirurgicale.
Logiquement associé aux arrêts de travail, il n’est cependant pas nécessaire d’être en arrêt pour en bénéficier.
Il est important de noter que ce n’est pas une décision que l’on prend seul. Elle doit être prescrite par un médecin et validée par la sécurité sociale et l’employeur.
Comment ça fonctionne ?
Le processus pour mettre en place un temps partiel thérapeutique peut sembler complexe, mais il faut surtout commencer par aller voir un médecin :
- Consulter un médecin : Le salarié consulte le plus souvent son médecin traitant qui accepte ou non de prescrire le temps partiel thérapeutique. Il est également possible de demander une visite avec le médecin du travail qui peut proposer ce dispositif avec des propositions d’aménagements,
- L’accord de l’assurance maladie : Le salarié envoie la demande et les pièces justificatives à la Caisse d’assurance maladie, qui notifie sa décision,
- L’accord de l’employeur : L’employeur donne ensuite son accord. En cas de refus, il doit pouvoir le justifier.
- La visite de reprise : S’il est en arrêt, le salarié passe sa visite de reprise avec le médecin du travail, qui pourra demander des aménagements. Si l’employeur s’y oppose, il devra également justifier son refus.
Il faut donc noter que le bon échange entre les différents acteurs est fondamental : salarié, employeur et médecins doivent pouvoir réfléchir ensemble à la meilleure manière d’accompagner le collaborateur dans sa poursuite progressive de l’activité.
Pendant l’arrêt maladie d’un salarié, d’autres modalités sont possibles et encouragées, comme le rendez-vous de liaison (un échange entre le salarié et son employeur, possiblement avec un tiers, pour anticiper la reprise de l’activité) ou la visite de pré-reprise (une visite médicale avec le médecin du travail durant l’arrêt maladie pour faire le point avec le salarié, voire proposer le dispositif).
L’implication du médecin du travail est incontournable, car il est entouré d’une équipe de spécialistes pour l’aider à accompagner le salarié et l’entreprise, comme des ergonomes pour étudier les conditions de travail ou des chargés de mission Prévention de la Désinsertion Professionnelle.
Quels sont les avantages ?
Le mi-temps thérapeutique présente de nombreux avantages, tant pour le salarié que pour l’employeur.
Pour le salarié, il permet de poursuivre le travail sans mettre en péril sa santé. Hormis l’aménagement du temps de travail, les tâches peuvent être adaptées (organisation, charge de travail, aménagements matériels…). Cela peut également avoir un effet positif sur le moral et l’estime de soi.
Pour l’employeur, c’est l’assurance de garder un employé expérimenté et compétent, tout en soutenant sa réhabilitation.
Questions fréquentes
Comment est rémunéré le salarié en temps partiel thérapeutique ?
Le salarié perçoit une partie de son salaire par son employeur, correspondant à son temps de travail effectif (un mi-temps par exemple). Le reste est compensé par des indemnités journalières versées par la sécurité sociale.
Combien de temps peut durer un temps partiel thérapeutique ?
La durée est variable et dépend de l’évolution de la santé du salarié. Chaque situation est unique et nécessite un suivi régulier par le médecin.
Peut-on refuser un temps partiel thérapeutique ?
Oui, l’employeur peut refuser la mise en place d’un temps partiel thérapeutique s’il estime que cela n’est pas compatible avec les besoins de l’entreprise. Toutefois, cela doit être justifié.
