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Comprendre mon suivi de santé

Les modalités du suivi de santé sont nombreuses avec des subtilités à appréhender. Voici une synthèse des différents types de visites et des périodicités pour vous aider à y voir plus clair.

Deux types de suivi

Tous les salariés bénéficient d’un suivi médical, dès leur embauche et tout au long de leur vie professionnelle. Le suivi et la périodicité des visites sont adaptés en fonction de leur âge, des risques auxquels ils sont exposés et de leur état de santé. Il existe deux types de suivi, qui détermineront ensuite les modalités des visites :

  1. Le suivi individuel de l’état de santé, pour les salariés non exposés à des risques particuliers*,
  2. Le suivi individuel renforcé, pour les salariés exposés à des risques particuliers*.

Le suivi individuel de l’état de santé (hors risques particuliers)

Le Suivi Individuel de l’état de santé concerne les salariés n’étant pas exposés à des risques particuliers. Ces derniers bénéficient de Visites d’Information et de Prévention (VIP), qui donnent lieu à une attestation de suivi. Les fiches d’aptitude ne concernent plus les salariés qui bénéficient du Suivi Individuel de l’état de santé.

Le professionnel de santé interroge le salarié sur son état de santé, les risques éventuels de son poste de travail, le sensibilise sur les moyens de prévention possibles et l’informe des modalités du suivi de l’état de santé. La Visite d’Information et de Prévention Initiale (VIPI) s’effectue :

  • Dans les 3 mois maximum suivant la prise de poste,
  • Avant la prise de poste pour les travailleurs de nuit, les moins de 18 ans, les personnes exposées aux agents biologiques du groupe 2 et aux champs électromagnétiques.
  • Les femmes enceintes ou allaitantes, les travailleurs handicapés et les titulaires d’une pension d’invalidité sont orientés vers le médecin du travail.

La Visite d’Information et de Prévention (VIP) est renouvelée dans un délai maximum de 5 ans (de 3 ans pour les travailleurs de nuit, les travailleurs en situation de handicap ou d’invalidité). Le médecin du travail peut fixer un délai ajusté entre chaque visite en fonction de l’âge, de l’état de santé, des conditions de travail et des risques auxquels le salarié est exposé.

Le suivi de santé individuel renforcé

Le suivi individuel renforcé concerne les salariés exposés à certains risques particuliers. La notion d’avis d’aptitude est ici conservée.

Qu’entend-on par « postes à risques particuliers » ?

  • Exposition à l’amiante, au plomb, aux CMR (cancérogène mutagène et dangereux pour la reproduction), aux agents biologiques (groupe 3 et 4), aux rayonnements ionisants, au milieu hyperbare et au travail en hauteur pour montage et démontage d’un échafaudage.
  • Affectation à un poste nécessitant des aptitudes spécifiques : CACES, habilitation électrique, jeune de moins de 18 ans et affecté à un travail interdit sans dérogation, manutention manuelle avec conditions particulières.
  • Poste listé par l’employeur, établi et motivé après avis du médecin du travail, du CSE avec une demande écrite au service de prévention et de santé au travail.

L’examen médical d’aptitude s’effectue avant l’affectation au poste avec un certificat d’aptitude. Cette visite d’aptitude sera renouvelée dans un délai maximum de 4 ans avec une visite intermédiaire dans un délai maximum de 2 ans.

Pour les travailleurs exposés aux rayonnements ionisants de catégorie A et les jeunes affectés à des travaux dangereux, la périodicité maximale de l’examen médical d’aptitude est d’un an.

Le médecin du travail peut fixer un délai ajusté entre chaque visite en fonction de l’âge, de l’état de santé, des conditions de travail et des risques auxquels le salarié est exposé.

Différents types de visites à connaître

La visite occasionnelle à la demande (facultative)

Salariés, employeurs ou médecin du Travail peuvent demander à tout moment une visite médicale motivée par une problématique professionnelle.

Le rendez-vous de liaison (facultatif)

Un rendez-vous de liaison est une rencontre entre l’employeur et le salarié en arrêt d’une durée d’au moins 30 jours, qui permet de préparer le retour du collaborateur et de l’informer des mesures et dispositifs existants (visite de pré-reprise, mesures d’aménagement de poste…). Votre Service de Prévention et de Santé au Travail, par exemple votre médecin du travail, peut y être associé.

La suspension du contrat de travail ne fait pas obstacle à l’organisation d’un rendez-vous de liaison et chaque partie peut en faire la demande.

La visite de pré-reprise (facultative)

Reprendre son poste après un arrêt long se prépare. Rencontrer le médecin du travail permet d’échanger sur les aménagements de poste possibles et d’avoir un premier regard sur leur pertinence, avant d’envisager d’éventuelles préconisations de reclassement ou d’orientation professionnelle.

Le salarié, son médecin traitant, le médecin conseil ou le médecin du travail peuvent la solliciter à tout moment pour un arrêt de travail d’au moins 30 jours. L’employeur est vivement encouragé d’informer le salarié de ce droit.

La visite de reprise

Vérifier la compatibilité du poste avec l’état de santé d’un travailleur fragilisé avant sa reprise est incontournable. Cela permet de préparer d’éventuels aménagements ou un reclassement, évitant tant que possible l’inaptitude.

Cette visite est à l’initiative de l’employeur dans les 8 jours de la reprise, pour les salariés de retour d’un congé maternité, une absence pour maladie professionnelle (quelle que soit la durée), une absence d’au moins 30 jours pour un accident de travail, ou une absence supérieure à 60 jours pour cause d’accident ou de maladie non professionnels.

La visite de mi-carrière

Organisée par l’employeur entre la 43e et 45e année d’anniversaire du travailleur, souvent anticipée conjointement avec un autre type de visite, l’objectif de la visite de mi-carrière est de faire le point sur la santé du salarié avec sa situation professionnelle afin d’anticiper d’éventuelles usures professionnelles.

La visite post-exposition

Certains risques professionnels peuvent entraîner des maladies de nombreuses années après la fin de l’exposition. Les employeurs ou les salariés qui ont été exposés à certains risques professionnels (R. 4624-23), c’est à dire suivis en Surveillance Individuelle Renforcée (SIR), peuvent demander une visite post-exposition dans les 6 mois de la fin de l’exposition (départ à la retraite, changement de poste ou suppression du risque…) pour faire un état des lieux, établir une traçabilité et conseiller une surveillance adaptée.

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