Notre gouvernance est assurée par un conseil d’administration et une commission de contrôle, où siègent employeurs et salariés du territoire. Une commission médico-technique, composée de collaborateurs du service, propose les projets prioritaires.
Le conseil d’administration
Le service de prévention et de santé au travail est administré paritairement par un conseil composé pour la moitié, de représentants des employeurs et pour l’autre moitié, de représentants des salariés.
Le président, qui dispose d’une voix prépondérante en cas de partage des voix, est élu parmi les représentants des employeurs. Il doit être en activité.
Le trésorier et le vice-président sont élus parmi les représentants des salariés. Les représentants employeurs et salariés ne peuvent effectuer plus de deux mandats consécutifs.
Thierry Tron Lozai
Président
d’Horizon Santé Travail
Les membres employeurs
- Pierre Brajeux (MEDEF)
- Georges Chasseuil (U2P)
- Marie-Pierre Huré (MEDEF)
- Thomas Samsonoff (CPME)
- Thierry Tron Lozai (MEDEF)
Les membres salariés
- Alexandre Dion (CFDT)
- Philippe Jacq (CFTC)
- Patrick Guillon (CGT)
- Karima Mahi (CGT/FO)
- Pascal Seurot (CFE/CGC)
La commission de contrôle (CC)
La commission de contrôle est consultée sur l’organisation, le fonctionnement et la gestion du Service de Prévention et de Santé au Travail. Elle est composée pour un tiers, de représentants des employeurs et pour deux tiers, de représentants des salariés.
Les représentants des employeurs sont désignés par les organisations professionnelles d’employeurs représentatives au sein des entreprises adhérentes. Les représentants des salariés sont désignés par les organisations syndicales représentatives au niveau national et interprofessionnels parmi les salariés des entreprises adhérentes.
Les représentants des employeurs et des salariés ne peuvent effectuer plus de deux mandats consécutifs. Son président est élu parmi les représentants des salariés.
Pascal Seurot
Président
de la commission de contrôle
Les membres salariés
- Véronique Delrieu (CFE/CGC)
- Alexandre Dion (CFDT)
- Philippe Jacq (CFTC)
- Karima Mahi (CGT/FO)
- Dominique Robin (CGT)
- Pascal Seurot (CFE/CGC)
Les membres employeurs
- Marie-Pierre Huré (MEDEF)
- Emilie Repusseau (U2P)
- Thierry Tron Lozai (MEDEF)
La commission médico-technique (CMT)
La commission médico-technique (CMT) a pour mission de formuler des propositions sur les priorités du service et les actions pluridisciplinaires conduite par ses membres. Elle est présidée par le Président et/ou le Directeur du service.
Le service de prévention et de santé au travail interentreprises élabore, au sein de la CMT, un projet de service pluriannuel dans le cadre du contrat d’objectif et de moyens (CPOM) pour définir les priorités d’actions, avec l’approbation du CA.
La CMT est informée de la mise en œuvre des priorités du service et des actions pluridisciplinaires. Elle est consultée sur diverses questions, dont la mise en œuvre des compétences pluridisciplinaires au sein du service de santé au travail, l’organisation des actions en milieu de travail, des examens médicaux et des entretiens infirmiers, l’organisation des enquêtes et des campagnes…
Elle est composée de médecins, professionnels divers recrutés après avis des médecins du travail, préventeurs et d’assistants de santé au travail sous l’égide du président.
Caroline Delmas
Directrice
d’Horizon Santé Travail
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