Visites médicales obligatoires

Tous les salariés bénéficient d’un suivi médical, dès leur embauche et tout au long de leur vie professionnelle. Le suivi et la périodicité des visites sont adaptés en fonction de leur âge, des risques auxquels ils sont exposés et leur état de santé.

Il existe deux types de suivi, qui détermineront ensuite les modalités des visites :

  1. Le suivi individuel simple, pour les salariés non exposés à des risques particuliers*,
  2. Le suivi individuel renforcé, pour les salariés exposés à des risques particuliers*.

Le suivi individuel de l’état de santé

Le Suivi Individuel de l’état de santé concerne les salariés n’étant pas exposés à des risques particuliers. Ces derniers bénéficient de Visites d’Information et de Prévention (VIP), qui donnent lieu à une attestation de suivi. Les fiches d’aptitude ne concernent plus les salariés qui bénéficient du Suivi Individuel de l’état de santé.

La Visite d’Information et de Prévention (VIP) est effectuée par un professionnel de santé, à savoir le Médecin du Travail, un Médecin collaborateur ou une infirmière. La VIP a plusieurs objectifs :

  • Interroger le salarié sur sa santé,
  • L’informer sur les risques éventuels de son poste,
  • Le sensibiliser sur les moyens de prévention possibles,
  • Identifier si son état de santé ou les risques auxquels il est exposé nécessitent une orientation vers le Médecin du Travail,
  • L’informer sur les modalités de suivi de son état de santé et sur la possibilité, à tout moment, de bénéficier d’une visite auprès du Médecin du Travail sur demande.

 


Le suivi individuel renforcé

Le suivi individuel renforcé concerne les salariés exposés à certains risques*. La notion d’avis d’aptitude est ici conservée. Assuré par le Médecin du Travail, l’objectif est multiple :

  • S’assurer que le travailleur est médicalement apte au poste,
  • Rechercher s’il n’est pas atteint d’une affection qui peut comporter un danger pour les autres,
  • Proposer des adaptations ou autres affectations,
  • Informer des risques et sensibiliser sur les moyens de prévention.

 

Les postes à risques particuliers (un article plus complet est également disponible) :

1. Exposition à un des risques : amiante, plomb, CMR, agents biologiques (groupes3 et 4), rayonnements ionisants, milieu hyperbare, travail en hauteur pour montage/démontage d’échafaudages,

2. Les postes nécessitant un examen d’aptitude spécifique : conducteur d’engins (R.4323-56), environnement électrique (R.4544-10), jeunes avec dérogation pour un travail interdit (R.4153-40), manutention manuelle +55kg (R4541-9),

3. Un poste listé par l’employeur : établit et motivé après 1er avis du médecin du travail et du CHSCT (DP) et 2e motivation par écrit au Service de Santé au Travail;


La visite de pré-reprise :

Pour les salariés ayant eu un arrêt de travail supérieur à 3 mois. Effectuées par le Médecin du Travail, elles visent au maintien dans l’emploi du salarié avec un aménagement de poste éventuel, formation, voire préconisations de reclassement. Elle peut être initiée par le médecin traitant, le médecin conseil, ou le salarié.


La visite de reprise :

Cette visite incombe à l’employeur et elle est obligatoire dans les 8 jours suivant la reprise du travail. Elle permet d’apprécier l’aptitude du salarié à reprendre son ancien emploi, ou d’évaluer la nécessité d’ adapter le poste de travail.

Le salarié bénéficie d’un examen de reprise de travail par le médecin du travail :

  1. Après un congé maternité,
  2. Après une absence pour cause de maladie professionnelle,
  3. Après une absence d’au moins 30 jours pour cause d’accident du travail, de maladie ou d’accident non professionnel.

Les visites occasionnelles :

Effectuées par le médecin du travail, les visites occasionnelles se font à la demande du salarié, de l’employeur et du médecin du travail.